Règles spécifiques pour les donations et legs entre époux

Introduction

Les donations et legs entre époux sont des transactions dont le traitement est régi par de nombreuses règles spécifiques, qui varient d’un pays à l’autre. Dans cet article, nous allons examiner quelques-unes des principales règles relatives aux donations et legs entre époux en Europe et en Amérique du Nord.

Donations

Les règles applicables aux donations entre époux varient considérablement d’un pays à l’autre. Dans certains pays, les donations peuvent être faites librement entre époux sans restriction ; dans d’autres, elles peuvent être limitées en ce qui concerne le montant ou la nature des biens donnés. Dans certains pays, les donations peuvent être faites à des fins spécifiques (par exemple, pour aider un conjoint à acheter une maison), tandis que dans d’autres pays, elles ne peuvent pas l’être.

Dans la plupart des pays européens, les donations entre époux doivent être documentées pour être valides. Elles doivent généralement être soumises à un notaire ou à un avocat pour validation et enregistrement. Les règles pour la documentation varient d’un pays à l’autre. Dans certains cas, il peut être nécessaire de fournir une preuve que la donation a été faite de bonne foi ; dans d’autres cas, il peut être nécessaire de prouver que la donation a été faite volontairement et sans contrainte.

Legs

Les règles concernant les legs entre conjoints sont similaires à celles applicables aux donations. Les Testaments doivent généralement être soumis à un notaire ou à un avocat pour validation et enregistrement ; ils doivent également être documentés correctement. Certains pays exigent une preuve que le testament a été rédigé de bonne foi ; d’autres exigent une preuve que le testament a été rédigé volontairement et sans contrainte.

Les legataires peuvent parfois désigner de manière informelle des bénéficiaires par testament («paroles de mourant») ; cependant, cette pratique est très rare et ne sera pas considérée comme valide par la plupart des tribunaux. De plus, les dispositions prises par testament peuvent parfois être contestées si elles ne sont pas clairement définies.

Conclusion

Les règles applicables aux donations et legs entre époux sont très complexes et varient considérablement selon les circonstances. Il est important de comprendre ces différentes règles avant de faire tout don ou legs afin de s’assurer que le document est correctement rédigé et valide.